Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sac Original/ Sac-Original.Com
BBSFASHION, SAS

Numéro de dépôt :
3965289
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2022
Sac Original/ Sac-Original.Com de BBSFASHION

Présentation de la marque Sac Original/ Sac-Original.Com

Déposée le 1 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBSFASHION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sac Original/ Sac-Original.Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BBSFASHION domicilié(e) 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 392 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBSFASHION, Mme SOYEGE Séverine domicilié(e) 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Sac Original/ Sac-Original.Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac Original/ Sac-Original.Com est expirée depuis le 1 décembre 2022.

BBSFASHION a également déposé les autres marques suivantes : Monsac2Rentrée.com Mybag2School.com


BBSFASHION, SAS - 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 524392289


BBSFASHION, Mme SOYEGE Séverine - 293/295 Boulevard Saint-Denis - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.